Principe de gestion de l'éco-participation
Le module CallioNégoce permet de gérer l'écotaxe associée à certains produits aussi bien dans le domaine des achats que dans les ventes.
Un paramètre défini au niveau de la société détermine le mode de gestion.
Choisissez l'icône 
, saisissez Paramètre société CallioNégoce , puis sélectionnez le lien associé.
Dans l'onglet Commerce, allez dans le champ Méthode gestion écotaxe.
Trois choix sont possibles :
Blanc : la société ne gère pas d'écotaxe.
Incluse : Les coûts de l'écotaxe sont déjà intégrés dans le prix de vente ou d'achat et ne donnent pas lieu à une comptabilisation. Ils seront malgré tout mentionnés à l'édition des documents commerciaux de vente et d'achat.
En sus : Les prix de vente et d'achat ne tiennent pas compte de l'écotaxe. Elle sera calculée par le système et comptabilisée à part.
Paramétrer l'éco-participation
Définir les codes écotaxes
Un code écotaxe doit être enregistré par montant unitaire possible et ventilation comptable souhaitée:
Choisissez l'icône , saisissez Codes écotaxe , puis sélectionnez le lien associé.
| Champ | Description |
|---|---|
| Code | Indiquer un identifiant unique que vous reporterez sur les articles appartenant à cette catégrorie |
| Description | Indiquer un libellé. Celui-ci sera repris sur les lignes de documents. |
| Montant unitaire | Indiquer la valeur unitaire de l'écotaxe en devise société. Le montant sera converti dans la devise du document. |
Pour chaque code, nous devons aussi définir les ventilations comptables :
Dans le bandeau, choississez l'action Paramètres .
Les comptes achat et vente sélectionnés doivent être paramétrés en imputation directe. Ils doivent avoir des groupes de comptabilisation définis.
Paramétrer les articles
Au niveau de l'article, on indique un code écotaxe et la quantité dans l'onglet Prix et vente exemple un article luminaire comportant 4 ampoules devra inclure 4 fois le montant de l'écotaxe unitaire définie pour le groupe.
Le code écotaxe détermine les paramètres de comptabilisation
Paramétrer les tiers
Sur la fiche client ou fournisseur, on précisera si le tiers est soumis écotaxe ou non dans l'onglet Facturation.
Enregistrer l'éco-participation
Quand on enregistre une ligne de document sur un produit sujet à écotaxe et pour un tiers soumis, une ligne de compte général est automatiquement ajoutée. La quantité et le prix sont déterminés par le système en fonction du paramétrage.
Cette ligne écotaxe n'est pas modifiable par l'utilisateur. Le programme synchronise les quantités commandées, à livrer, à facturer de la ligne article avec la ligne d'écotaxe attachée.
Une ligne d'écotaxe n'est pas soumise à remise (ni au niveau de la ligne ni sur la totalité du document). En revanche, elle est prise en compte dans la gestion de l'acompte.
L'écotaxe est incluse dans le montant HT du document et est donc soumise à TVA