Gestion des taxes dans la solution agri

Il existe différents types de taxes gérées dans l'ERP : des taxes de type métier donc liées aux flux collecte ou aux flux appro comme par exemple les cotisations syndicales ou la CRIV ou alors des taxes standard comme la TVA.

Taxes céréales

Le principe est que les collecteurs collectent les taxes et reversent aux différents organismes concernés.

Organismes fiscaux

Il est nécessaire de commencer par renseigner les organismes fiscaux concernés :

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Organismes fiscaux
  2. Renseigner :
    • Code
    • Nom
    • Adresse
    • Code postal
    • Ville
    • Téléphone : facultatif
    • Compte général : correspond au compte général sur lequel sont imputées les taxes à reverser à cet organisme. Facultatif

Taxes collecte

Il s'agit de lister ici les taxes concernées par la collecte des céréales et autres.

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Taxes sur collecte
  2. Renseigner :
    • Code
    • Description
    • Organisme fiscal : auquel doit être reversée cette taxe
    • Compte général : sur lequel sera imputée cette taxe
    • Taxe obligatoire : à cocher si elle est obligatoire
    • Type taxe : Achat
    • Redevance : ne rien renseigner
  3. Cliquer sur Options puis sur Lien taxe Groupe compta marché TVA
  4. Renseigner :
    • Code taxe
    • Groupe compta marché TVA : créer une ligne par groupe compta marché TVA pour lesquels il est nécessaire d'appliquer la taxe
Note

S'il existe une corrélation entre les groupes compta marché TVA du tiers et le groupe compta marché TVA affecté à une taxe, alors la taxe s'appliquera à ce tiers.

Puis, il est nécessaire de préciser le montant des taxes suivant les catégories de produits :

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Campagnes agricoles
  2. Se positionner sur la campagne concernée et cliquer sur Taxes collectées
  3. Renseigner :
    • Code espèce : se base sur la hiérarchie de la fiche article du produit concerné
    • Date début : par défaut mettre le 1er jour de la campagne agricole concernée
    • Code taxe : taxe concernée sur cette espèce
    • Montant taxe unitaire : montant de la taxe par unité de produit
    • Code unité : qualifie l'unité de mesure du produit
    • Groupe compta produit TVA : à spécifier pour le calcul de la TVA sur cette taxe et l'affectation au compte de TVA grâce au croisement entre le groupe compta marché TVA paramétré précédemment et le groupe compta produit TVA
Important

Le paramétrage du groupe compta produit TVA d'un code espèce pour une taxe est prioritaire sur ce qui a été paramétré sur le compte général affecté à cette même taxe. Cela permet d'avoir éventuellement des paramétrages de TVA différents par espèce pour une même taxe.

Taxes facultatives

Certaines taxes sont facultatives, l'agriculteur a le choix de la payer ou non (comme les cotisations syndicales par exemple).

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Fournisseurs
  2. Choisir l'agriculteur concerné et dans sa fiche, cliquer sur Associé puis sur Fournisseur
  3. Cliquer sur Taxe collecte fournisseur et renseigner :
    • Code taxe collecte :
    • Date début
    • Date fin
Note

Parmi toutes les taxes paramétrées comme non facultatives, seules celles présentes dans la liste d'un agriculteur avec des dates de données valides par rapport à la période de collecte, seront collectées.

Taxes appros

Cela concerne des taxes spécifiques aux appros comme la RPD ou la CRIV sur la vente de semences certifiées.

La CRIV

Le paramétrage est similaire aux taxes collecte. Il est donc nécessaire de paramétrer les organismes fiscaux.

Il existe quelques spécificités supplémentaires :

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Taxes sur collecte
  2. Renseigner en plus de ce qui a été vu précédemment pour les taxes collecte
    • Redevance : CVO ou RPD par exemple en fonction de la taxe concernée
  3. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Paramètres CallioAgri appro
  4. Renseigner :
    • Code taxe avoir CVO : choisir le code taxe concerné
  5. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Familles
  6. Se positionner sur la ligne concernant la famille des semences et cliquer sur Sous-famille
  7. Cocher Avoir CRIV pour toutes les sous-familles concernées

Cela peut également se gérer à l'article :

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Articles
  2. Dans la fiche article concernée, activer ou désactiver selon le besoin Avoir CVO

La RPD

En plus de ce qui a été décrit précédemment :

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Paramètres comptabilisation
  2. Dans le colonne Compte RPD, renseigner le compte général sur lequel sera imputée la RPD

L'exemption de taxe

Dans certains, il peut être necessaire de ne pas appliquer de taxes sur certains clients :

  1. Depuis le moteur de recherche Rechercher, saisir Clients
  2. Désactiver la coche Client Négoce (Exempt taxes)
Important

Ce paramétrage permet de ne pas appliquer de RPD ni de CRIV sur le client concerné. A ce jour, il n'est pas possible de cette façon appliquer une taxe et pas l'autre. Dans le cadre de l'UA par exemple, où la CRIV s'applique mais pas la RPD, il est possible de contourner en jouant sur les groupes compta marché TVA dans Taxes sur collecte et sur la fiche Client.

La déclaration de TVA

Dans l'ERP, le cadrage de TVA permet de lier les écritures de TVA aux écritures comptables (base et taxe), permettant ainsi une pise d'audit pour contrôler les données. Tous les régimes de TVA supportés par l'ERP (TVA sur débit, TVA sur encaissement...) sont traités dans cette fonctionnalité.

Le fonctionnement de ce module est disponible ici : cadrage de la TVA.