Cadrage de la TVA

Fonctionnement général

Cette fonctionnalité permet de lier de façon claire les écritures de TVA aux écritures comptables (base et taxe). Cette liaison offre une piste d'audit importante pour contrôler les données.

Aussi, un formulaire permet d'agréger, pour une période donnée, les montants de base et de taxe par combinaison de groupe de comptabilisation et par comptes généraux. Cette agrégation permet un rapprochement facile avec le solde des comptes généraux. La fonctionnalité traite l'ensemble des régimes de TVA supportés par l'application (TVA sur les débits / crédits, TVA sur les encaissements / décaissements...).

Fonctionnement détaillé

De nombreux champs sont ajoutés dans les écritures de TVA afin de donner des pistes d'audit fiables et de permettre le fonctionnement du cadrage de la TVA.

Ces champs ne sont pas mis à jour en temps réel par Business Central. Un traitement doit être lancé par l'utilisateur depuis la page de cadrage de TVA.

Afin d'historiser les différents traitements, des noms de feuilles doivent être paramétrés. Typiquement, ces noms de feuille correspondent aux périodes d'extraction des transactions.

La fonction de cadrage permet ensuite d'effectuer une agrégation des montants issus des écritures de TVA.

Champs ajoutés dans les écritures de TVA

Dans les écritures de TVA, de nombreux champs sont ajoutés :

Champs Description
N° compte gén. base N° du compte général sur lequel la base de la taxe est comptabilisé (typiquement, compte de charge ou de produit).
N° écriture cpt base N° d'écriture comptable correspondant à la base comptabilisée.
N° compte général TVA N° du compte général sur lequel la taxe est comptabilisée (typiquement, compte de TVA déductible ou collectée).
N° séquence compta. TVA N° d'écriture comptable correspondant à la taxe comptabilisée.
N° compte général TVA enc. N° du compte général sur lequel la taxe en attente est comptabilisée (typiquement, compte de TVA en attente).
N° séquence compta. TVA enc. N° d'écriture comptable correspondant à la taxe en attente comptabilisée.
N° compte général TVA autol. N° du compte général sur lequel la taxe "auto liquidée" est comptabilisée.
N° écriture cpt TVA autol. N° d'écriture comptable correspondant à la taxe "auto liquidée" comptabilisée.
N° compte général TVA enc. autol. N° du compte général sur lequel la taxe en attente "auto liquidée" est comptabilisée.
N° écriture cpt TVA enc. autol. N° d'écriture comptable correspondant à la taxe en attente "auto liquidée" comptabilisée.
TVA sur encaissement Indique si la TVA concernée est une TVA sur les encaissements.
Ligne taxe Indique que la ligne est une ligne de taxe.

Le numéro d'écriture comptable fait référence au numéro unique de chaque écriture comptable.

Ces informations donnent des pistes d'audit importante afin de vérifier la TVA au regard de la comptabilité générale. Elles sont en outre nécessaires pour effectuer le cadrage de TVA.

Paramétrer les noms de vérification de TVA

  1. Choisissez l'icône Lightbulb that opens the Tell Me feature, saisissez Noms vérification TVA, puis sélectionnez le lien associé.

  2. La page Nom vérification TVA s'affiche.

  3. Renseigner les noms de vérification avec les informations suivantes :

    Champs Description
    Nom Nom unique identifiant la feuille.
    Description Description succincte de la feuille.
    Date début Date de début de la période concernée par la feuille.
    Date fin Date de fin de la période concernée par la feuille.

Accéder à la fonctionnalité de cadrage de TVA

  1. Choisissez l'icône Lightbulb that opens the Tell Me feature, saisissez Vérification cadrage TVA, puis sélectionnez le lien associé.
  2. La page Vérification cadrage TVA s'affiche.

Mettre à jour les champs dans les écritures de TVA

Pour des raisons techniques, les champs ajoutés aux écritures de TVA ne sont pas mis à jour en temps réel par Business Central. Cette mise à jour est réalisée à partir de la page Vérification cadrage TVA. Pour réaliser cette mise à jour, effectuez les actions suivantes :

  1. Sélectionnez l'action Traiter les dernières transactions, quel que soit le nom de vérification sélectionné.
  2. Validez le message de confirmation.
  3. Fermez le message de fin de traitement.

Après chaque traitement de mise à jour, le numéro de la dernière transaction traitée est stocké dans les paramètres comptabilité (champ Dernière transaction TVA).

Effectuer un cadrage de TVA

Cette extraction est réalisée à partir de la page Vérification cadrage TVA. Pour réaliser cette tâche, effectuez les actions suivantes :

  1. Sélectionnez dans l'en-tête de la page le nom vérification à extraire en cliquant sur bouton Assist Edit.
  2. Sélectionnez l'action Lancer extraction.
  3. La page Mise à jour vérification TVA s'ouvre.
  4. Positionnez un filtre dans le champ Date comptabilisation correspondant à la période à extraire.
  5. Cliquez sur OK afin de lancer le traitement.

Le traitement d'extraction alimente la feuille de vérification en effectuant des cumuls selon les données suivantes :

  • Type (Aucun, Achat, Vente, Règlement)
  • Groupe compta. marché
  • Groupe compta. produit
  • Groupe compta. marché TVA
  • Groupe compta. produit TVA
  • N° compte gén. base
  • N° compte général TVA
  • N° compte général TVA enc.

Le système cumule alors les montants suivants :

  • Montant base
  • Montant taxe
  • Montant taxe en attente
  • Solde taxe en attente

Le résultat de cette extraction peut ensuite être simplement confronté au solde des comptes généraux.

Voir aussi

Aperçu du module Productivité finance
Lettrage des écritures comptables
Libellé des écritures issues des documents
Equilibrage dans les feuilles comptabilité
Nombre de lignes dans les feuilles comptabilité
Interdiction d'imputer des écritures sur un exercice clôturé
Etats de contrôle de la TVA sur les encaissements / décaissements
Analytique systématique sur compte général
Désactivation du contrôle analytique sur les écritures de clôture
Vue d'ensemble de l'analytique par défaut sur les comptes généraux
Modification analytique
Filtre sur budget dans les tableaux d'analyse comptable
Affichage du numéro du document achat à la validation
Lettre dans les écritures clients, fournisseurs et salariés
DADS Honoraire (DAS2)
Soldes comptables par donneur d'ordre (client) ou preneur d'ordre (fournisseur)
Utilisation de Business Central